Régulamine
# Conditions Générales de la Boutique en Ligne Meliboo (Version Française)
**Dernière mise à jour : 6 er mai 2025**
## 1. Dispositions Générales
1.1 La boutique en ligne, accessible à l’adresse www.meliboo.store, est exploitée par Rafał Dratwiński Cutecraft, dont le siège est situé à ul. Bohaterów Monte Cassino 8/51, 41-219 Sosnowiec, Pologne, NIP : 6343013933, email : cutecraftoffice@gmail.com, téléphone : +48 784 391 076.
1.2 Les présentes Conditions Générales définissent les règles d’utilisation de la Boutique en Ligne, fonctionnant sur la plateforme Shopify.
1.3 La Boutique vend des produits textiles, principalement pour enfants, dans toute l’Union européenne, avec un accent particulier sur la France, l’Allemagne, l’Italie, l’Espagne et la Belgique. Les expéditions sont effectuées depuis la Pologne.
## 2. Définitions
2.1 **Client** – une personne physique, une personne morale ou une entité organisationnelle sans personnalité juridique, à laquelle la loi confère la capacité juridique et qui passe une commande dans la Boutique.
2.2 **Code Civil** – la loi du 23 avril 1964 (Journal des Lois 1964, n° 16, point 93, tel que modifié).
2.3 **Conditions Générales** – les présentes Conditions Générales pour la prestation de services électroniques dans le cadre de la Boutique en Ligne.
2.4 **Boutique en Ligne (Boutique)** – le site web accessible à l’adresse www.meliboo.store, par lequel le Client peut notamment passer des Commandes.
2.5 **Produit** – les produits physiques présentés dans la Boutique en Ligne.
2.6 **Contrat de Vente** – un contrat de vente de Produits au sens du Code Civil, conclu entre Rafał Dratwiński Cutecraft et le Client via la Boutique en Ligne.
## 3. Contact avec la Boutique
3.1 **Adresse du Siège** : Rafał Dratwiński Cutecraft, ul. Bohaterów Monte Cassino 8/51, 41-219 Sosnowiec.
3.2 **Adresse pour les Retours et Réclamations** : Rafał Dratwiński Cutecraft, ul. Wyplera 2b/3, 40-860 Katowice.
3.3 **Adresse Email** : cutecraftoffice@gmail.com.
3.4 **Numéro de Téléphone** : +48 784 391 076.
## 4. Règles d’Utilisation de la Boutique en Ligne
4.1 Exigences techniques nécessaires pour interagir avec le système informatique de la Boutique : (a) connexion Internet ; (b) navigateur web permettant l’affichage des pages WWW.
4.2 La Boutique fonctionne sur la plateforme Shopify, qui garantit la sécurité des transactions et le cryptage des données (SSL). Des informations détaillées sur le traitement des données sont disponibles dans la Politique de Confidentialité.
4.3 Le Client est tenu d’utiliser la Boutique de manière conforme à la loi et aux bonnes pratiques, en respectant les droits personnels et les droits de propriété intellectuelle des tiers.
4.4 Le Client est tenu de fournir des données exactes.
4.5 Le Client est tenu de ne pas fournir de contenus interdits par la loi, par exemple des contenus promouvant la violence, diffamatoires ou violant les droits personnels et autres droits des tiers.
4.6 La passation d’une commande n’est possible que par une personne majeure. Dans le cas d’un mineur, le consentement d’un représentant légal est requis pour conclure valablement un contrat.
## 5. Services Électroniques Disponibles dans la Boutique en Ligne
5.1 La Boutique en Ligne propose les services électroniques suivants : Compte et Formulaire de Commande.
5.1.1 **Compte** – Pour utiliser le Compte, le Client doit le créer en cliquant sur le bouton « Créer un Compte », en remplissant le formulaire d’inscription et en cliquant sur « Créer ». Dans le formulaire d’inscription, le Client fournit : prénom, nom, adresse email et mot de passe. Alternativement, le Client peut créer un compte via le plugin « Social Login » (Facebook, Google, Twitter, LinkedIn, Amazon). Le traitement des données par ces services est régi par la Politique de Confidentialité.
5.1.2 Le service Compte est gratuit et disponible pour une durée indéterminée. Le Client peut supprimer le Compte à tout moment en envoyant une demande à l’adresse email : cutecraftoffice@gmail.com ou par écrit à : ul. Bohaterów Monte Cassino 8/51, 41-219 Sosnowiec.
5.1.3 **Formulaire de Commande** – L’utilisation commence après l’ajout du premier produit au panier. La commande est passée après avoir rempli le Formulaire de Commande et cliqué sur « Finaliser l’achat ». Le Client fournit : prénom et nom, adresse (rue, numéro de maison/appartement, code postal, ville, pays), adresse email, éventuellement numéro de téléphone, détails concernant le Contrat de Vente : produit(s), quantité, lieu et mode de livraison, mode de paiement.
5.1.4 Le service Formulaire de Commande est gratuit, ponctuel et se termine après la passation de la commande ou son interruption par le Client.
## 6. Procédure de Conclusion du Contrat de Vente
6.1 Le Contrat de Vente est conclu après la passation d’une Commande via le Formulaire de Commande, conformément au point 5.1.3 des Conditions Générales.
6.2 Le prix du produit, affiché sur le site de la Boutique, est indiqué en zlotys polonais (PLN) ou en euros (EUR) et inclut toutes les taxes. La Boutique effectue des ventes uniquement dans les devises PLN et EUR. Le Client est informé du prix total, des frais de livraison et des autres frais lors du processus de commande et au moment d’exprimer son intention de conclure le Contrat de Vente.
6.3 **Processus de conclusion du Contrat de Vente** :
6.3.1 Après la passation d’une Commande, le Vendeur envoie au Client un email à l’adresse fournie, confirmant la réception de la Commande, le début de son traitement et la conclusion du Contrat de Vente. La confirmation est également disponible sur le Compte du Client, le cas échéant.
6.3.2 Le Contrat de Vente est conclu dès la réception par le Client de l’email mentionné au point 6.3.1.
6.4 Le contenu du Contrat de Vente est disponible dans les Conditions Générales sur le site de la Boutique et dans l’email confirmant la Commande. Il est également enregistré dans le système informatique de la Boutique.
6.5 Les Commandes ne sont pas combinées, même si elles sont expédiées dans le même colis.
## 7. Prix et Modes de Paiement
7.1 Le Client dispose des modes de paiement suivants :
7.1.1 Paiements électroniques et par carte bancaire via les services Stripe (https://stripe.com/en-pl) et PayPal (https://www.paypal.com/pl). Les modes de paiement actuels sont indiqués sur le site de la Boutique dans la section relative aux paiements.
7.1.2 La gestion des paiements est assurée par :
- Stripe, Inc., 354 Oyster Point Blvd, South San Francisco, CA 94080-1912, USA.
- PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A., 22–24 Boulevard Royal, L-2449, Luxembourg.
- Molie (Europe) Keizersgracht 126, Amsterdam, Holandia
7.2 Les transactions sont réglées conformément aux préférences du Client via les services mentionnés ci-dessus.
7.3 La Boutique ne stocke pas les données des cartes bancaires – le traitement des données s’effectue directement sur les sites des opérateurs de paiement (Stripe, PayPal), conformément à leurs politiques de confidentialité.
## 8. Modes et Coûts de Livraison
8.1 La livraison du produit est payante, sauf disposition contraire du Contrat de Vente. Les coûts de livraison (transport, livraison, services postaux) sont indiqués sur le site de la Boutique dans la section relative à la livraison, lors du processus de commande et au moment d’exprimer l’intention de conclure le Contrat de Vente.
8.2 Le Client dispose des modes de livraison suivants :
8.2.1 Livraison via des services de courrier, par exemple DHL, InPost, UPS, GLS, La Poste, Deutsche Post, selon le pays de livraison.
8.3 Les coûts et délais de livraison peuvent varier selon le pays de l’acheteur dans l’UE. Le délai de livraison maximum est de 7 jours ouvrables à compter de l’enregistrement du paiement, sauf si un délai plus court est indiqué dans la description du produit ou lors de la passation de la Commande. Pour les produits avec des délais de livraison différents, le plus long s’applique, ne dépassant pas 7 jours ouvrables.
## 9. Droit de Rétractation
9.1 Un Consommateur ayant conclu un contrat à distance peut s’en rétracter sans indiquer de motif et sans encourir de frais, sauf les frais mentionnés au point 9.7, dans un délai de 30 jours calendaires. La déclaration de rétractation doit être envoyée avant l’expiration de ce délai :
9.1.1 Par écrit à : Rafał Dratwiński Cutecraft, ul. Wyplera 2b/3, 40-860 Katowice.
9.1.2 Par voie électronique à : cutecraftoffice@gmail.com.
9.2 Les retours dans le cadre du droit de rétractation doivent être envoyés à : Rafał Dratwiński Cutecraft, ul. Wyplera 2b/3, 40-860 Katowice.
9.3 Un modèle de formulaire de rétractation est inclus au point 15 des Conditions Générales et à l’Annexe n° 2 de la Loi sur les Droits des Consommateurs. L’utilisation du modèle n’est pas obligatoire.
9.4 Le délai de rétractation commence :
9.4.1 Pour un Contrat de Vente – à partir du moment où le Consommateur ou un tiers désigné par lui (autre que le transporteur) prend possession du produit. Pour plusieurs produits livrés séparément, par lots ou en parties – à partir de la prise de possession du dernier produit, lot ou partie.
9.4.2 Pour les autres contrats – à partir de la date de conclusion du contrat.
9.5 La rétractation du contrat rend le contrat nul.
9.6 **Retour du Produit et des Paiements** :
9.6.1 Le Vendeur rembourse tous les paiements, y compris les frais de livraison (sauf les frais supplémentaires résultant du choix d’un mode de livraison plus coûteux que le standard le moins cher), au plus tard 14 jours calendaires après réception de la déclaration de rétractation. Le remboursement est effectué par la même méthode de paiement, sauf accord contraire du Consommateur. Le Vendeur peut retenir le remboursement jusqu’à la réception du produit ou la preuve de son renvoi.
9.6.2 Le Consommateur retourne le produit immédiatement, au plus tard 14 jours calendaires après la rétractation. L’envoi du produit avant ce délai est suffisant.
9.6.3 Le Consommateur est responsable de toute diminution de la valeur du produit résultant d’une utilisation allant au-delà de ce qui est nécessaire pour vérifier la nature, les caractéristiques et le fonctionnement du produit.
9.7 **Coûts de la Rétractation** :
9.7.1 Si le Consommateur a choisi un mode de livraison plus coûteux que le standard le moins cher, le Vendeur ne rembourse pas les frais supplémentaires.
9.7.2 Le Consommateur supporte les coûts directs de retour du produit.
9.8 Le Consommateur n’a pas de droit de rétractation dans les cas suivants :
- Produits non préfabriqués, fabriqués selon les spécifications du Consommateur ou répondant à ses besoins individualisés.
- Produits périssables rapidement ou ayant une date de péremption courte.
- Produits dans un emballage scellé, qui ne peuvent être retournés pour des raisons de santé ou d’hygiène si l’emballage a été ouvert après la livraison.
- Produits qui, en raison de leur nature, sont indissociablement mélangés à d’autres articles après la livraison.
9.9 Les dispositions relatives aux Consommateurs s’appliquent également aux personnes physiques concluant des contrats liés à leur activité professionnelle, si le contrat n’a pas un caractère professionnel (conformément au CEIDG), à partir du 1er janvier 2021.
## 10. Réclamations
10.1 Cette section décrit la procédure de réclamation pour toutes les réclamations, y compris celles concernant les produits, les contrats de vente et les services électroniques.
10.2 Les bases et l’étendue de la responsabilité sont déterminées par la loi, notamment :
- Code Civil (pour les garanties jusqu’au 31 décembre 2022, Articles 556–576).
- Loi sur les Droits des Consommateurs et Directive UE 2019/771 (pour la non-conformité des biens avec le contrat à partir du 1er janvier 2023, responsabilité du vendeur de 2 ans dans l’UE).
- Loi sur la Prestation de Services Électroniques du 18 juillet 2002.
10.2.1 Le Vendeur livre un produit exempt de défauts. La responsabilité au titre de la garantie envers les Clients non Consommateurs est exclue (Article 558 § 1 du Code Civil).
10.3 Les réclamations peuvent être soumises :
- Par voie électronique à : cutecraftoffice@gmail.com.
- Par écrit à : Rafał Dratwiński Cutecraft, ul. Wyplera 2b/3, 40-860 Katowice.
10.4 Il est recommandé d’inclure dans la réclamation :
- Description du problème, type et date de la non-conformité.
- Demande (par exemple, réparation, remplacement, réduction de prix, rétractation du contrat).
- Coordonnées.
Fournir ces informations accélère le traitement de la réclamation, mais ce n’est pas obligatoire.
10.5 Le Client informe le Vendeur de tout changement de coordonnées pendant le processus de réclamation.
10.6 Le Client peut joindre des preuves (par exemple, photos, documents, produit). Le Vendeur peut demander des informations ou des preuves supplémentaires.
10.7 Le Vendeur répondra à la réclamation dans un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception du produit réclamé accompagné des informations requises permettant son traitement.
## 11. Résolution Extrajudiciaire des Réclamations et Recours
11.1 Des informations sur les méthodes extrajudiciaires de résolution des litiges sont disponibles sur le site de l’Office de la Concurrence et de la Protection des Consommateurs : https://uokik.gov.pl/pozasadowe_rozwiazywanie_sporow_konsumenckich.php.
11.2 Point de contact UOKiK : tél. 22 55 60 333, email : kontakt.adr@uokik.gov.pl, adresse : Pl. Powstańców Warszawy 1, 00-030 Varsovie.
11.3 Le Consommateur peut :
- Soumettre une demande de résolution de litige à un tribunal arbitral permanent des consommateurs (http://www.spsk.wiih.org.pl).
- Soumettre une demande de résolution extrajudiciaire de litige à l’inspecteur régional de l’Inspection du Commerce.
- Demander l’aide d’un médiateur des consommateurs au niveau du comté/ville ou d’une organisation (par exemple, Fédération des Consommateurs, email : porady@dlakonsumentow.pl, ligne d’assistance : 801 440 220, active les jours ouvrables de 8h00 à 18h00).
11.4 Plateforme ODR : http://ec.europa.eu/consumers/odr, permettant la résolution extrajudiciaire des litiges issus de contrats en ligne.
## 12. Données Personnelles
12.1 Le Vendeur est le responsable du traitement des données personnelles traitées dans la Boutique conformément aux Conditions Générales et à la Politique de Confidentialité disponible sur le site de la Boutique. La Politique de Confidentialité précise les bases, finalités, durée de traitement des données, droits des personnes concernées, ainsi que des informations sur les cookies et les outils analytiques.
12.2 L’utilisation de la Boutique, y compris les achats, est volontaire, tout comme la fourniture de données personnelles, sauf dans les cas spécifiés dans la Politique de Confidentialité (par exemple, conclusion de contrat, obligations légales du Vendeur).
## 13. Avis sur les Produits
13.1 Le Client peut soumettre des avis sur les produits et la Boutique via le formulaire disponible sur le site de la Boutique ou via un lien individuel reçu après l’achat.
13.2 Les avis sur les produits ne peuvent être soumis que par les Clients ayant effectué un achat. Les avis sur la Boutique peuvent être soumis par les Clients de la Boutique.
13.3 Les avis ne doivent pas être utilisés pour des activités illégales, par exemple, concurrence déloyale, violation des droits personnels ou des droits de propriété intellectuelle.
13.4 Les avis sont affichés sur le site de la Boutique ou sur des plateformes externes avec lesquelles le Vendeur coopère.
13.5 Le Vendeur vérifie l’authenticité des avis en contactant l’auteur en cas de doute. Les objections peuvent être signalées conformément à la procédure de réclamation (point 10).
13.6 Le Vendeur publie des avis positifs et négatifs, sans publier d’avis sponsorisés ou inauthentiques.
## 14. Dispositions Finales
14.1 Les contrats conclus via la Boutique sont en polonais, anglais, français, allemand, espagnol ou italien, selon la localisation choisie par le Client. En cas de divergences entre la version linguistique des Conditions Générales et la version polonaise, la version polonaise prévaut.
14.2 **Modification des Conditions Générales** :
14.2.1 Le Vendeur peut modifier les Conditions Générales pour des raisons importantes, par exemple, des changements dans la législation, les méthodes de paiement ou de livraison affectant la mise en œuvre des Conditions Générales.
14.2.2 Pour les contrats continus (par exemple, Compte), les Conditions Générales modifiées lient le Client après respect des exigences des Articles 384 et 384[1] du Code Civil (notification, absence de résiliation dans les 15 jours). Le Client peut se rétracter du contrat si la modification introduit de nouveaux frais.
14.2.3 Pour les contrats non continus (par exemple, Contrat de Vente), les modifications des Conditions Générales n’affectent pas les droits acquis avant l’entrée en vigueur des modifications.
14.3 Les questions non réglementées ici sont régies par le droit polonais, en particulier le Code Civil, la Loi sur la Prestation de Services Électroniques et la Loi sur les Droits des Consommateurs.
14.4 Les Conditions Générales ne limitent pas les droits des Consommateurs découlant des lois de leur pays de résidence habituelle, qui ne peuvent être exclus par contrat. Le Vendeur garantit une protection conformément à ces réglementations, y compris les réglementations européennes de protection des consommateurs (par exemple, Directive 2019/771).
## 15. Modèle de Formulaire de Rétractation
(Annexe n° 2 à la Loi sur les Droits des Consommateurs)
**Modèle de Formulaire de Rétractation**
(Ce formulaire doit être rempli et renvoyé uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat)
**Destinataire** :
Rafał Dratwiński Cutecraft
ul. Wyplera 2b/3, 40-860 Katowice
cutecraftoffice@gmail.com
**Déclaration** :
Je/Nous(*) vous informe/informons(*) par la présente de ma/notre(*) rétractation du contrat de vente des articles suivants(*) / du contrat de livraison des articles suivants(*) / du contrat de fabrication des articles suivants(*) / de la prestation du service suivant(*) :
**Date de conclusion du contrat(*)/réception(*)** :
**Nom(s) du/des Consommateur(s)** :
**Adresse du/des Consommateur(s)** :
**Signature(s) du/des Consommateur(s)** (uniquement pour la version papier) :
**Date** :
(*) Supprimer ce qui ne convient pas.
L'amour parental
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Production en Pologne
Nous sommes un fabricant polonais spécialisé dans les accessoires de couchage pour enfants et nourrissons. Chaque produit que nous créons est fabriqué avec soin en Pologne, en utilisant des matériaux de qualité, afin de garantir confort, sécurité et douceur à votre bébé.
Sécurité, confort
Matériaux
Nous utilisons des matériaux sûrs et de qualité. Pour les enfants à la peau sensible, nous choisissons du lin, tandis que pour ceux qui recherchent un maximum de confort, nous optons pour la mousseline. Tous nos matériaux sont certifiés ou naturels afin de garantir la sécurité et le bien-être de votre enfant. Nous n’offrons aucun produit provenant de Chine.